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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST
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Web Archive Search
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Web Archive Search
MICROLIST, SAS

Numéro de dépôt :
3869276
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
Web Archive Search de MICROLIST

Présentation de la marque Web Archive Search

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Web Archive Search » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROLIST domicilié(e) 136 ave du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 639 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROLIST, M. Jean-Louis MISTRAL domicilié(e) 136 ave du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

La marque Web Archive Search a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Web Archive Search est expirée depuis le 25 octobre 2021.

MICROLIST a également déposé les autres marques suivantes : Espace Fiscal Unique , coffre-fort fiscal , Coffre Fort pour Comptabilité Informatisée (CFCI) , EFU , Net Archives , Espace Fiscal Unique , NET FACTURES , Archive Search , Dossier Electronique Du Salarié (DEDS)


MICROLIST, SAS - 136 ave du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France - SIREN 302639505


MICROLIST, M. Jean-Louis MISTRAL - 136 ave du Pdt Gilbert de Voisins - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.